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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROVENCE REGIME
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HUILES SELECTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HUILES SELECTION
PROVENCE REGIME (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1498792
Date de dépôt :
03/02/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/1998

Présentation de la marque HUILES SELECTION

Déposée le 3 février 1988 par la Société Anonyme (SA) PROVENCE REGIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HUILES SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROVENCE REGIME domicilié(e) Z.I. de la Verrerie, 30130 PONT SAINT ESPRIT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.J.F. - France.

La marque HUILES SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUILES SELECTION est expirée depuis le 3 février 1998.

PROVENCE REGIME a également déposé les autres marques suivantes : NATUR OIL , SOJASOL , DISTRIHUILES , PROVENCE HUILERIE , DIETOL


PROVENCE REGIME (Société Anonyme) - Z.I. de la Verrerie, 30130 PONT SAINT ESPRIT. - France


S.E.J.F. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17

Huiles comestibles